mentions légales
Raison sociale : IRIS BIU
Siège social : 5 place de la Mairie Vieille 31320 Auzeville-Tolosane
Forme juridique : Entreprise individuelle
Statut : Artisan d'Art
Siret : 538 289 190 00034
Code APE ( Naf) : 3212Z
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Téléphone : 06.61.97.18.88
Notre site est conforme Au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) RÈGLEMENT du PARLEMENT EUROPÉEN (UE) 2016/679 et du CONSEIL de l'EUROPE du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
Conditions générales de ventes
Editeur du site
Le site de vente en ligne https://irisbiu.fr est édité par la micro-entreprise Monique Bioud, dont le siège social se situe au 5 place de la Mairie Vieille, 31320 AUZEVILLE-TOLOSANE, immatriculée à la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Toulouse sous le numéro SIRET : 538 289 190 00034. La micro-entreprise Monique Bioud est propriétaire de la marque IRIS BIU.
L’Editeur peut être contacté par courrier adressé à : Monique Bioud - 5 place de la Mairie Vieille - 31320 Auzeville-Tolosane, ou à l’adresse e-mail : atelier[@]irisbiu.fr ou par téléphone au numéro : +33 (0)6 61 97 18 88.
Webmaster du site : Monique Bioud - atelier[@]irisbiu.fr
Hébergeur du site
Le site https://irisbiu.fr est hébergé par LWS (Ligne Web Services) dont le siège social est situé 10 rue Penthièvre, 75008 PARIS, France - Tél. +33 1 77 62 30 03
Propriété intellectuelle
Le site internet https://irisbiu.fr est une œuvre de l'esprit protégée par les lois sur la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent (photographies, images animées ou non, vidéos, sons, logos, textes, commentaires, bases de données etc.) sont la propriété pleine et entière de Monique Bioud. Toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, intégrale ou partielle, du site ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, sont strictement interdites. Le fait pour Monique Bioud de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.
Liens hypertexte
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers. L'Editeur ne pourra être tenu responsable dans le cas où ces sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Editeur.
Copyright photos : Monique Bioud.
Mentions légales créées le 12/03/2021